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Marques déposées par CONDEMINE Franck
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INOX SOLUTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOX SOLUTIONS
CONDEMINE Franck

Numéro de dépôt :
3789585
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
INOX SOLUTIONS de CONDEMINE Franck

Présentation de la marque INOX SOLUTIONS

Déposée le 10 décembre 2010 par CONDEMINE Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOX SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est CONDEMINE Franck domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONDEMINE Franck domicilié(e) 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France.

La marque INOX SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOX SOLUTIONS est expirée depuis le 10 décembre 2020.

CONDEMINE Franck a également déposé les autres marques suivantes : VISSERIE EXPRESS , INOX EXPRESS , VIS INDUSTRIE VISSERIE INDUSTRIELLE


CONDEMINE Franck - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


CONDEMINE Franck - 55 Rue Jeanne d'Arc - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 9 août 2012 - Concession de licence n°580853 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-09

Inscription le 24 janvier 2014 - Résiliation de licence n°617194 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-24

Inscription le 22 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616996 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.